Aide au conseil GEODE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "08/06/2007" du filtre Date de séance
Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Soutien à l'association GEbosse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : Néolia SAHLM Colmar
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin